Urbanisme

Montarlot – Documents Service Urbanisme

Déclarations préalables :

• Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions
• Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager

Plan d’occupation des sols (POS) :

• Règlement du POS (à venir)
• Plan du POS (à venir)
• Servitudes (à venir)